Déposée le 7 décembre 1998 par REY JEAN-FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMPIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est REY JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) LE MOULIN D'OUSPIS, 43260 ST HOSTIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY JEAN-FRANCOIS - France.
La marque CHAMPIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REY JEAN-FRANCOIS - LE MOULIN D'OUSPIS, 43260 ST HOSTIEN - France
REY JEAN-FRANCOIS - France
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344991 - Publication au BOPI 2002-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
" Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines, (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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